Dominique Masset

De: Masset (Dominique, Christian, Daniel)
adjudant-chef ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: MASSET (Dominique)
chef du pôle qualité pharmaceutique, sécurité virale et non clinique, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000029419760(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Masset, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415546S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: MASSET (Dominique)
chef du pôle qualité pharmaceutique, sécurité virale et non clinique, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028861263(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 201420/04/2014
De: MASSET (Dominique)
chef du pôle qualité pharmaceutique, sécurité virale et non clinique, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028625895(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201421/02/2014
De: MASSET (Dominique)
chef du pôle qualité pharmaceutique, sécurité virale et non clinique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de son pôle. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028346952(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: MASSET (Dominique)
chef du pôle non clinique et toxicologie clinique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000027436245(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 201323/05/2013
De: Masset, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236859S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: MASSET (Dominique)
chef du pôle non clinique et toxicologie clinique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000026419645(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201227/09/2012
De: Dominique MASSET
chef du département de toxicologie au sein de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
3° En raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie et de la biologie
Groupe:
Institut national de police scientifique
JORFTEXT000025517278(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Masset (Dominique)
Objet:
chef du département toxicologie à la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SJSM0830382S(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Masset (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Masset (Dominique)
pharmacien chercheur à l'Agence de sécurité sanitaire des produits de santé
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 159e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Paris du 8 novembre au
17 décembre 2004
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000808835(source JORF)
admission
21 Janvier 200521/01/2005